Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.

La champagne le traité existe bien....

Est-ce que vous avez connaissance d'un traité entre la France et la Confédération Helvétique ?

Voici aussi un petit cauchemar :

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire Multilatéral

Art. 0 - Du préambule
Les hautes parties contractantes :
Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne,
Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne ,
Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
Dame Boubou, Duchesse de Touraine,
Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin,
Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,
Dame Mylena, Franc Comtesse,
Dame Kirah, régente de Normandie,
Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon
Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc
Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans.
Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière récipropre, suivant les termes suivants.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

Art. 7 - De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.

Art. 8 - De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.

Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargottes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Art. 10 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon ou la Cour Suprême Impériale statuant en premier et dernier ressort.

Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.

Alynerion de Fontager, Chambellan

Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché de Champagne:
-Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
-Dame Amarie , Chambellan de Champagne

Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grasce MCDLIV,

Fait et signé au Château de Tours par Dame Boubou, Duchesse de Touraine, le 7 octobre de l'an de grasce MCDLIV

Signé au château de Limoges, le 23 octobre 1454
Au nom du Comté du Limousin:
-le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche.

-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche

Signé au château de Chambéry, le 23 Janvier 1455
Au nom du duché de Savoie :
-le Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie

-la Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie

Au nom de la Franche Comté :
-la Dame Mylena, Franc Comtesse
-le Sire Rhuyzar, Chancelier de Franche Comté

au nom du Duché de Normandie:
Fait et signé au château de Rouen par dame Kirah, régente de Normandie, le vingt-quatrieme de février de l'an de grasce MCDLV.


Au nom du duché de Bourgogne :
-la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne

- Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne
- Dame Juliette, ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et vice Chambellan de Bourgogne
- Messire Coluche, ambassadeur bourguignon en Champagne
- Messire Ombre02, ambassadeur bourguignon Lyonnais Dauphiné
- Messire Thomus88, ambassadeur Bourguignon en Savoie
- Dame Sabdjeant, ambassadrice en France Comté
- Monseigneur Anthony de Clérel, ambassadeur en Aragon

Au nom du Royaume d'Aragon :
Fait et signé au château de Saragosse par Don Anzo, gouverneur du Royaume d'Aragon le vingt-et-unième de mars de l'an 1455.

- Don Ubaldo, Chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadeur extraordinaire dans les duchés et comté du SERG sans ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Sorkunde, Vice-chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadrice extraordinaire dans les duchés et comtés français sans ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Lady_marim, ambassadrice aragonaise en Champagne et en Normandie
- Don Juanva, ambassadeur aragonais en Lyonnais-Dauphiné

A nom du Duché du Languedoc Le 6 Avril 1455

-Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc
-Messire Tockelefrogeron Chambellan du Languedoc



Signé au château d'Orléans, le 10 Avril 1455
Au nom du duché d'Orléans :
-Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans.
-Dame Jades, Chambellan d'Orléans.
-Monseigneur Gedeon de la Motte Josserand, ambassadeur Orléanais.

En gros, Bourgogne, Lyonnais et Dauphiné, Champagne , Périgord, Touraine, Limousin, Savoie, Franche Comte, Normandie, Aragon, Languedoc, Orléans coopèrent entre eux deux à deux.

Ce qui est déjà 12 comtés/duchés

J'ai une idée, pourquoi ne pas faire un traité européen et interpol aussi? Non mieux, on va demander à Levan-le-Sorcier d'enlever la fonction brigandage de nos cervelles.... Non! On va interdir les déplacement tiens....et les armes et même l'utilisation de la main droite sauf pour br....

EDIT: historiquement absurde, en fait on peut dire que la France est déjà unie, les duchés s'effacent au profit de la peur intestine de perdre son grain de maïs et du confort pantouflard. Comme le dit l'autre :

Citation :

En gros, Bourgogne, Lyonnais et Dauphiné, Champagne , Périgord, Touraine, Limousin, Savoie, Franche Comte, Normandie, Aragon, Languedoc, Orléans coopèrent entre eux deux à deux.
Ce qui est déjà 12 comtés/duchés

Alors bientôt le seul braigandage possible sera celui des armées qui prétextent fermer les frontières et rackettent les passants. Parceque le moindre spéculateur dans le Périgord sera condamné jusqu'en Champagne et en Aragon...

Et la Confédération Hélvétique, je le sais est en train de mendier des traités à TOUS les duchés un à un tellement le conseil y est pitoyable... pathétique peur du brigand alors que souvent les réels problèmes sont d'ordre interne (mauvaise gestion, débilité précoce, incapacité intelectuelles des conseillers, etc etc)...

Note à ceux que celà intéresse mais l'Anjou et la Confédération traitent ensembles sur quelques secrets plans....grâce à un point commun comme le Juge Hélvète par exemple... (la Duchesse Paquerette et son homme, tous deux du conseil Angevin étaient en Confédération en tant qu'amoureux soit-disants.....à d'autres... c'était il y'a une semaine....)

Bref... je ne sais pas pourquoi mais je vais me faire un Morrowind tiens...

Je suis d'accord avec vous.
En fait a la base, je trouve leur traité ridicule. ça vous arrive souvent vous, d'éviter un procés en étant passé dans un autre duché? Qud on se fait choper la plupart du temps c'est dans le duché concerné, ils font vraient ça pour une fraction minime d'entre nos délits.
Les seuls duché pour lequel c'est pas trop ridicule, c'est pour ceux qui applique la loi cardinale, et encore, je trouve aussi stupide que ces accords dépassent les duchés linitrophe. ils ont même passer un accord avec un Duché allemand!

Et enfin, je trouve dommage que comme les Juges, les pairs de France n'aient pas une charte qui les oblige à aller dans l'intéret du jeu, et non pas seulement celui du Royaume.
Pourquoi y a t'il des frontières sinon, entre les duchés et les royaumes, si, où qu'on soit un simple clic peut nous balancer en tole?
Enfin bref, c'est ridicule. ça devient encore plus un jeu de gestion et moins de rp...

Le tableau n'est pas à jour, tu ne devrais pas te fier à celui si mais sinon pour la Lorraine, je mène ma petite enquête et j'te dit sa si personne d'autre n'a répondu avant moi !

Juste une idée en passant :

Pourquoi ne pas rendre les traités à la "faveur" des brigands.

Je m'explique, déjà reformer sur deux points :

1- Permettre à une justice complètement RP où le duché qui attrape le brigand le juge sans pour avoir un procès par lettre.

En effet, maintenant, même si on est rattrapé en Normandie, Le Proc du Languedoc dirige le proces IG en Normandie en envoyant des lettres avec le témoignage et le réquisitoire.

C'est complètement anti-RP.

Ce qu'on peut proposer c'est que le duché qui attrape est celui qui juge avec le témoignage de la victime si elle a fait le déplacement, le chasseur de prime, celui qui identifié le brigand sur l'avis de recherche, ect.

Le duché plaignant n'aura plus son mot à dire sur l'affaire (je ne sais pas si c'est faisable)

2- D'un autre côté, enlever toute limite du temps (ça tombe dans l'oubli toute seule) mais ouvrir les frontières pour une coopération judiciaire et un suivi de la recherche.

Donc, le brigand n'aura plus l'obligation de rester dans le même duché pour bénificier de la réforme (c'est la contrainte pour laquelle je n'ai pas pu rester en Bourgogne )

Du coup, Le Languedoc, la Dauphiné et le Bourbounais coopèrent dans la traque d'un brigand, celui qui l'attrape le juge (la victime peut même voyager pour le témoigner) et quand le traqué va d'Uzès à Montelimar, Le languedoc passe la main à la Dauphiné, du Puy à Polignac, le Languedoc passe la main à au BA et quand c'est de Montbrisson à Lyon, c'est le BA qui passe l'affaire à la Dauphiné.

Voilà, en gros l'idée pour rendre ces traités un peu moins .....

EDIT : Pour les traités de la Lorraine :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=220452&start=15&postdays=0&postorder=asc&highlight=

oui faire en sorte qu'il existe une grande zone, ds les rr ou la justice rp peut s'appliquer

Je suis d'accord aussi mais y faudrais faire attention : Certain duchés oublieraient plus vite que d'autres.
Et si un duché peut attraper un fuyard pour des fait commis ailleur les traité de cooperation judiciaire sont inutile, mais qui sait ? y aurais peut-etre des traité de cooperation privilégié.

Bonjour à tous !

J'aurai une question à vous soumettre.

Imaginez deux duchés X et Y qui n'ont pas d'accord entre-eux. Je fais un délit dans le duché X et entre-temps, je fuis dans le duché Y.
Cependant ma victime porte plainte pour mon méfait dans le duché X.
Je suis forcément condamné vu que je ne me suis même pas présenté au procès en question.

Qu'est-ce que je risque dans le duché Y?
(je le répète : ils n'ont pas d'accord entre-eux.)

Merci d'avance pour vos réponses!

A bientôt.

Je ne crois pas ...si ils n'ont pas de Coopération entre-eux il n'y a pas de risque .Mais ils faut que tu arrive dans le Duché Y avant que le détroussé fasse un procès ( ce qui n'est même pas sûr )...

En gros, si la victime porte plainte auprès des autorités (sur la hall dans un poste de police). Le temps que l'information soit traitée et transmise au juge, sa laisse une marge de quelques heures seulement. Mais comme tous les juges sans exception sont tous très lents, il est fort possible que le dossier soit traité un ou deux jours après le dépôt de plainte ce qui te laisse peut être le temps de filer tout d'dépend de l'endroit où tu te trouves.

Prends deux duchés qui n'ont aucun traités de coopérations judiciaires entre eux. Choisis en un qui te servira de domicile en quelque sorte et dans lequel tu ne commettra aucun méfait. De préférence, choisi une ville qui est proche de la frontière. Et une fois que tu te sens d'envie de brigander, vas dans l'autre duché (traverses la frontière) et rends toi sur le premier nœud que tu rencontrera. Installes toi bien au chaud dans un buisson et attends les voyageurs qui se feront un plaisir de t'ouvrir leur bourse. Si sa marche, tu as deux solutions:

- Ou tu retournes dans l'autres duché et la tu es pénards, tu dépenses tout ton argent, tu attends deux ou trois jours le temps que l'affaire soit oubliée (si la victime à portée plainte sinon sa ne sert a à rien d'attendre).

- Ou tu reste encore un peut de temps sur le nœud mais avec les risques de finir en procès ou de te faire détrousser à ton tour.

Le 17 sept
Traités signés publiés ou en cours de publication:

- GUYENNE / POITOU : Traité de coopération judiciaire
- COMTE DE STAFFORD / POITOU: Traité de coopération judiciaire (Legal Cooperation agreement between the County of Poitou and the County of Stafford)
- CHAMPAGNE / POITOU : Traité d’entente, d'amitié et de coopération entre la Champagne et le Poitou



http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=138661&postdays=0&postorder=asc&start=30

Je cherchais les différents traités de l'Anjou ici, quand je me suis rendu compte dans ma recherche que ces traités n'avaient peut etre aucune valeur juridique étant donné que l'Anjou vient de destituer leur comtesse (ou marquise, ou je ne sais quelle greluche à titre). Celle ci étant sous alégeance du roy. Le nouveau patron est certes angevins mais seulement gérant, non régant.
Ce qui fait qu'ils sont en train de papoter un max en diplomatie et entre eux.

Resultat :
Des autorités qui n'ont pas que ca à faire de regarder les valeurs des mises en procés.
Des traités surement contournables ou qui vont trainer bien longtemps.
Des soldats fétant leur victoire et des bisounours fatigués d'avoir supporter l'effort de révolte.

héhé
des conditions assez douces non ?

La Provence a un traité de coopération et/ou d'entente avec :

Citation :

Milan
Lyonnais Dauphiné
Bretagne
Berry
Savoie
Languedoc
Maine
Bourbonnais-Auvergne
Aragon

Bon, j'ai un peu commencé.

Comme plusieurs l'on déjà demandé, si chacun pouvais mettre ceux du duché ou ils se trouve. Il me manque encore tout ça (je continuerai les recherche demain pour ceux qui n'auront pas été déposé ) :

Guyenne
Languedoc
Touraine
B-A
Berry
Artois
Alençon
Maine
Orléan
Champagne
Normandie

Quelqu'un peut-il me confirmer si le Périgord pratique vraiment la traque RP ou bien si j'ai eu un allucination visuel à cause de l'heure tardive ?

Merci! et je retourne plancher sur le nouveau tableau

Édité, je sais plus combien de fois

vous savez pas si le périgord ua un traité judiciaire avec la guyenne ???

Le mieux est de demander directement aux Duchés concernés. S'ils te refuse l'accès, comme LeRoy l'a dit:

L'Honorable Bleu a écrit:

Vu qu'un traité judiciaire est une loi.
Vu qu'une loi, pour être valable, doit être accessible à tous.

S'il refuse de te donner une liste des traités ou de t'indiquer un lieu *public* où tu peux en prendre connaissance, il est juste de considérer que le traité en question n'est pas valable.

J'ai bien essayé d'en faire la compilation, mais j'ai abandonnée quand je me suis aperçue que je devais échanger plus de 2-3 MP par duché pour avoir la liste. De plus, il vaut mieux pour nous que les accords ne soient pas affichés, ça nous donne une porte de sortie en cas de procès.

Pour les traités du Périgord et de l'Angoumois : http://latour-de-losse.activebb.net/galerie-des-traites-f2/

Je pense qu'il serait bon de réactualiser un peu le tableau. Et surtout de le rendre plus clair. Je veux bien essayer de m'en charger avec votre aide. On pourrait créer un groupe de travail qu'en penser vous ?


Pour ma part, j'ai verifié les traité pour :

Lorraine
Franche-Comté
Flandres
Béarn
Périgord-Angoumois
Languedoc
Savoie ( en cours...)

En effet le comté du Languedoc à des traités de coop. judiciaire :

Les voici:

Languedoc:


Rouergue
Armagnac
Modène
Gènes
Milan
Gascogne
Savoie
Toulouse
Bavière
Guyenne
Württemberg
Champagne
Lorraine
Lyonnais-Dauphiné
Somerset
Franche Comté
Provence
Normandie
Alençon
Maine
Wiltshire
Flandres
Périgord
Berry
Cornwall
Baden
Limousin & marche
Tourraine
Sussex
Bourgogne
Poitou

ça devait être moi.

Mais je réexplique vite fait pour ne pas faire doublon.

Maathis regroupe plusieurs duchés et comtés pour la coop judiciaire.

Cependant des chanceliers ou chambellans peu attentifs on fait signer des traités entre des parties déjà signtaires de Maathis. Ce qui est osbolète. Maathis est très ancien, mais les traités en plus, sont considérés comme inutiles puisque Maathis englobe le tout.

Pour faire plus simple, tous ceux qui ont signé Maathis ont une alliance judiciaire, sauf que tant que les autres traités en plus ne sont pas supprimés, c'est un peu la pagaille, Maathis est en suspend et les autres traités sont valides mais en surplus. C'est pourquoi plusieurs comtés et duchés ont supprimé ces traités annexes pour que Maathis "règne de droit" sur le monde de la coopération judiciaire.

C'est une affaire à suivre de très près.

Ma petite expérience me fait dire que seuls trois duchés ig francophones n'ont pas de traités judiciaires avec le reste de l'aristotélité : la bretagne, la confédération helvétique, et l'artois. C'est juste ?