Charte maritime

IX-1 Protocole initial :

Moi Alcalnn Blackney, Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint Michel, Baron de Saint Paer, aux peuples de France, salut et paix.

Le Connestable de France, Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", sous le règne de Sa Majesté le Roy de France Levan le Troisième, m'a chargé d'établir bonnes et honnestes règles pour régir l'Amirauté de France. La Charte de l'Amirauté est une extention de la Charte de l'Ost Royal, aussi ses prérogatives sont semblables afin que nul ne puisse les contester.

Cette présente Charte remplace donc tout ce qui a pu être dict et rédigé sur ladite institution.

Faict le Troisième jour, de l'an MIVCLVIII (mil quatre cent cinquante huit), au mois d'Avril


IX-2 Principes Généraux :

L'Amirauté de France est l'institution qui a en charge les interêts de Sa Majesté le Roy de France dans le domaine maritime et dans le domaine fluvial.
Elle est placée sous l'égide de la Connestablie Royale et n'est pas considéré comme un Grand Office.
Elle a à sa tête l'Amiral de France qui n'en répond qu'à Sa Majesté le Roy de France, au Grand Maistre de France et au Connestable de France.


IX-3 De la Hierarchie :

L'Amiral de France est l'officier royal chargé de régir l'Amirauté de France. Il a sous ses ordres les Vice-Amiraux.
L'Amiral de France a accès au Haut Commandement de l'Ost Royal.
L'Amiral de France et le Vice Amiral du Septentrion ont accès au Haut Conseil Militaire du Domaine Royal et des pays d'Oïl.
L'Amiral de France et les Vices Amiraux du Couchant et du Méridion ont accès au Haut Conseil Militaire des pays d'Oc.


IX-4 Des Amirautés de Septentrion, Couchant et Méridion :

Les Amirautés du Septentrion, Couchant et Méridion sont les trois zones qui régissent l'ensemble du Royaume de France. Elles ont a leur tête un Vice Amiral, le Vice Amiral de Septentrion, le Vice Amiral de Couchant, et le Vice Amiral de Méridion.

L'Amirauté du Septentrion est le nom donné à l'institution royal qui supervise -les Provinces baignant le Grand Chenal- les Provinces du Domaine Royal, de l'Artois et de la Flandre.

L'Amirauté du Couchant est le nom donné à l'institution royale qui supervise -les Provinces baignant l'Océan- les Provinces de Guyenne, du Poitou, du Périgord du Limousin & Marche, d'Anjou, de Tourraine de Gascogne, Bourbonnais Auvergne, Toulouse et de Berry.

L'Amirauté du Méridion est le nom donné à l'institution royale qui supervise -les Provinces baignant la Mare Nostrum- les Provinces de Languedoc, Lyonnais Dauphiné, Béarn, Rouergue, Armagnac & Comminges et Bourgogne.


IX-5 Des Prérogatives :

L'Amirauté de France a toute autorité en matière de réquisition de navire dans le Domaine Royal. En cas de levée de ban, l'Amirauté de France a pouvoir de superviser et coordonner une mobilisation de tout navire dans tout le Royaume de France.

L'Amirauté de France a toute autorité pour contrôler et régir les Ports du Domaine Royal. En cas de levée de ban, l'Amirauté de France a pouvoir de superviser et coordonner une mobilisation de n'importe quel port du Royaume.

L'Amirauté de France a toute autorité pour demander à ce qu'une milice communale aille défendre les Ports que sa ville a à proximité dans le Domaine Royal. En cas de levée de ban, l'Amirauté de France a pouvoir de demander à ce qu'une milice communale aille défendre les Ports que sa ville a à proximité dans tout le Royaume de France.


IX-6 De la Course et de la Piraterie :

L'Amirauté de France est aussi là pour veiller à ce que le commerce se fasse sans encombre sur les côtes et les fleuves du Royaume de France. Ainsi l'Amirauté de France est la seule a pouvoir donner des lettres de marques à un Capitaine de navire -en dehors de Sa Majesté le Roy de France, du Grand Maistre de France & du Connestable de France - pour pratiquer la course au large contre les ennemis de Sa Majesté le Roy de France.

En dehors d'une guerre privée, quiconque attaquerait un navire sans posséder lesdites lettres de marques, ou dont les lettres de marques n'autorisaient pas la prise dudit navire, sera considéré comme un pirate et traité en tant que tel.


Alcalnn Blackney, Amiral de France
Anthémios de Deliancourt, Connestable de France