Tours a nos pieds

I... était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce Jeudi 13 Novembre 1456, Nous Marti15,
Juge de Touraine, rendons Verdict au procès opposant I... à la mairie de Chinon.

Messire, il a été avéré que vous avez tenté de dévaliser la mairie de Chinon.Le fait que vous ne dites mots signifie pour moi que vous aprouvez; alors soit.
"La révolte contre une mairie est un crime simple.";

Pour cela,je vous condamne donc à 3 jours de prison et 50écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation
En ce jour de 15 octobre 1456, moi, Boudicca d'Arkan, je porte à la connaissance du Juge, messire Grimberdine, une affaire de révolte contre la mairie de Chinon formentée par messire I...
Votre Honneur,
En effet, Dame Rustico, sergent de la ville de Chinon, effectuait son tour de garde en tant que maréchal et en compagnie de messire Fredious. Elle a remarqué les agissements plus que douteux de messire I... qu'elle a clairement reconnu à le différence de messire Fredious. Dame Rustico a prestement intercepter messire I... et mit un terme à ses menaces. Elle a ensuite fait parvenir son rapport au maire de la ville de Chinon, messire Ruthenix.
Je souhaiterais faire intervenir dame Rustico pour qu'elle nous fasse par de son témoignage.
Selon notre coutumier, l'acte de révolte constitue un délit sérieux:
Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3

Art. 2.4.2. : Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Merci de m'avoir écouter, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Le silence du prévenu est éloquent. Aurait il perdu la voix à force de crier « Sus au maire! Prenons la mairie de Chinon »? Il ne juge pas nécessaire d'expliquer son acte ni d'évoquer quelques remords. Soit. Sa peine n'en sera que plus lourde face à ce silence.
Je demande donc une amende de 50 au vu des ressources du prévenu et la peine capitale par pendaison.
Merci de m'a écouté, votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Rustico à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le 9 octobre dernier, lors de ma patrouille avec mon groupe, j'ai surpris une tentative d'assaut de la mairie de Chinon.
Les maréchaux se sont donc précipités pour la défendre, et les assaillants, nous voyant arriver, on commencé à prendre la fuite.
Ceux qui étaient le plus près de la porte, ont eu moins de temps pour s'échapper, et là, j'ai réussi à attraper la manche de l'un d'entre-eux.
Celui-ci c'est débattu fortement et m'a repoussée. Dans la maneuvre la capuche de sa cape est alors tombée, c'est là que j'ai pu voir son visage. Il s'agissait de messire I...
En voici la preuve :
[un vulgaire screen]

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Acte d'accusation
En ce jour du 5 octobre 1456, moi, Jacq, je porte à la connaissance du Juge, messire Grimberdine, une affaire de haute trahison envers le Duché.
De fait, l'accusé a fomenté une révolte contre les troupes régulières de Touraine et ainsi contre le Duc, commandant suprême de ladite armée.

Première plaidoirie de la défense
Dites, vous avez de drole de cadeau au duché pour feté l'anniversaire d'une personne qui a bosser dans la diplomatie ou dans l'economie ou encore en tant que maire de la capitale...

Je dois vous dires, merci ?
En plus, meme pas de bonne anniversaire...
hum.

Bref, sérieusement,
Dites où sont les preuves ? s'il vous plait, car comme je ne peux me defendre, seulement par des mots en l'air comme ça, c'est un peu vice de procedure, si je ne peux pas me basé sur des preuves que le tribunal apporte à la cour et à ma personne accusé...

En gros je dois me defendre dans le vide... sans preuve... merci, vous faites une superbe justice en Touraine.




La défense a appelé Latordue à la barre

La défense a appelé Satureia à la barre
Voici son témoignage :
Satureia s'approcha de la barre. Elle avait été appelée à témoigner.


Messire Juge,

Je me présente devant vous pour apporter mon témoignage en cette triste affaire opposant le duché tourangeau et un de ses habitants messire T...
J'apporte ma contribution à cette personne, conformément à sa demande.

Mais, une question, si vous me la permetez, témoigner pour quoi?


Je ne comprends pas l'acte d'accusation.
Messire T... aurait fomenter une révolte contre les troupes régulières de Touraine et ainsi contre le Duc?
Je suis surprise de ce constat.

Où sont les preuves de ce qu'avance messire Jacq? Je n'en vois aucune.
Quel est donc le but de mon témoignage ? Je ne peux ni infirmer ou affirmer actions ou situations, car ne sait sur quels faits cette accusation porte.

Je connais messire T... depuis bien longtemps maintenant et je le sais au service et au bien de la Touraine. Je n'image absolument pas qu'il puisse être à l'origine d'un quelconque soulèvement d'esprits, de lames ou autres en défaveur de notre duché.

Je pense que nous somme tous rassemblés pour un procès, qui, sans vouloir vous manquer de respect, n'a but que de clouer au pilori un innocent à la voix un peu trop haute et qui a, sans doute, cassée de chastes oreilles et que l'on veut faire taire.

Je savais la justice un cheval de batail de la Touraine, mais là j'avoue ne pas comprendre.

Messire Juge, si vous le permettez je termine donc mon témoignage quant à ce procès.


Satureia regagna sa place et attendit la suite du procès.