Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.

Encore bravo ! Si si c'est un gros boulot en effet.

Je l'ai intégré dans le premier message du topic.

Pour ne pas redire le mot bravo je dirais : Super boulot, bravo !

Maintenant il faudra tenir ce petit tableau à jour...

C'est gentil de te proposer Briseys !

Eh bien merci à vous...

Et pis merci pour vos informations, j'ai donc mis à jour le tableau que voici...
Bien sur si vous avez d'autres sources, je suis toute ouïe..!

Suite à de nombreux événements (pour faire court) la Ligue Occitane a été suspendu ...

J'éditerais le tableau si confirmation..

Bon je n'ai pas oublié le petit tableau...mais étant fort occupée sur les routes, je ne suis plus très bien au courant des dernières nouvelles de Coop.
Mais si certains d'entre vous ont des infos, je peux toujours mettre le tableau à jour!

J'imagine qu'en ce moment les traités sont France vs Ponant...

Le DR contre la Lorraine aussi

Allez recap!
(avec en bleu le Dr et en vert le ponant, si je me suis pas trompée...)

Juste une précision, le Traité Touraine/Berry est considéré comme caduque et n'est pas appliqué.

Ponant : Bretagne, Guyenne, Poitou, Artois et l'Anjou.

Le Berry, je n'en suis pas sure. Il me semblait que c'était un statut à part mais qu'il ne faisait pas réellement partis de cette alliance. Je me rappel que le Ponant lui avait apporté un soutien lorsque feu la Reine avait refusé sa grâce de la part du Poilu. C'était un "TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPÉRATION ENTRE L'ALLIANCE DU PONANT ET LE BERRY".

A confirmé pour le cas du Berry.

Confirmé. Du moins je me souviens que c'était un traité d'entente. Peut-être que depuis cela ait changé.

Bonjour j'ai cela pour vous je peux fournir le détail pour chaque traité :

Traité conclu entre la Guyenne et le Poitou ratifié le 14 septembre 1455
Dénoncé par la Guyenne le 29 septembre 1459 dans le cadre de son retrait de l'Alliance du Ponant, retrait valant rupture de tous les traités conclus avec les provinces membres de ladite alliance


Traité conclu entre la Guyenne et l'Alençon ratifié le 8 septembre 1455
Dénonciation par l'Alençon dans le cadre d'une déclaration commune de l'ensemble des provinces du Domaine Royal le 29 septembre 1459


Traité conclu entre la Guyenne et le Périgord-Angoumois ratifié le 20 septembre 1455 pour la Guyenne et le 27 septembre 1455 pour le Périgord-Angoumois

Traité conclu entre la Guyenne et le Limousin-Marche ratifié le 20 novembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et les Flandres ratifié le 26 novembre 1455 pour les Flandres et le 8 décembre 1455 pour la Guyenne

Traité conclu entre la Guyenne et la Savoie ratifié le 21 novembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et le Lyonnais-Dauphiné ratifié le 27 décembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et le Béarn ratifié le 22 mai 1456

Traité conclu entre la Guyenne et le royaume d'Aragon ratifié le 28 septembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et la Normandie ratifié le 7 novembre 1455
Dénonciation par la Normandie dans le cadre d'une déclaration commune de l'ensemble des provinces du Domaine Royal le 29 septembre 1459


Traité conclu entre la Guyenne et Milan ratifié le 7 novembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et Toulouse ratifié le 30 octobre 1456

Traité conclu entre la Guyenne et l'Armagnac-Comminges ratifié le 24 novembre 1456 pour la Guyenne et le 29 novembre 1456 pour l'Armagnac-Comminges

Traité conclu entre la Guyenne et la Gascogne ratifié le 5 décembre 1457

Traité conclu entre la Guyenne et le Rouergue ratifié le 28 avril 1458

Traité conclu entre la Guyenne et le Bourbonnais-Auvergne ratifié le 26 mars 1458
Dénoncé par le Bourbonnais-Auvergne le 1er mars 1459
Dénonciation actée par la Guyenne le 5 mars 1459
Dénonciation confirmée par le Bourbonnais-Auvergne dans le cadre de l'Alliance des Deux Fleuves, le 9 mars 1459


Traité conclu entre la Guyenne et le Languedoc ratifié le 22 septembre 1455 pour la Guyenne et le 30 septembre 1455 pour le Languedoc
Dénonciation par le Languedoc dans le cadre de l'Alliance des Deux Fleuves, le 9 mars 1459
Dénonciation actée par la Guyenne le 13 mars 1459


Traité conclu entre la Guyenne et l'Orléans ratifié le 29 décembre 1455
Dénoncé par l'Orléans le 21 juillet 1459
Dénonciation actée par la Guyenne le 25 juillet 1459
Dénonciation confirmée par l'ensemble des provinces du Domaine Royal le 29 septembre 1459

Maj des traités de Coopérations judiciaires : [En cours]


Poitou et Guyenne
Poitou et Bretagne
Poitou et Touraine
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Poitou et le Marquisat des Alpes Occidentales
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