Craon, la révoltée

D’un coté,
Le Duc d’Anjou, Finam de Montmorency.

De l’autre,
Le Roy des Canards, l’Œsophage.

Ont décidé de se lier par un traité qui prendra toute sa force et sa vigueur dès sa promulgation.
Le Duché d’Anjou et l'organisme Pique-Sous, ainsi que leurs héritiers et successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité.

Article I : Du Louage de Craon :

Par le présent traité, le Duché d’Anjou confère à l’organisme étatique Pique-Sous le droit d'usage de Craon pour une année, renouvelable à souhait par les parties signataires, moyennant certaines obligations.
Craon, la gestion qui en est faite, et sa population, ne relèvent donc plus directement de l’Institution Ducale d’Anjou.

Article II : Des Obligations de Pique-Sous :

L’organisme devra verser mensuellement au Duché d’Anjou 15 à 30% de ses parts de bénéfices.
L’organisme devra assurer le remplissage de la Mine d’Or, sise aux pourtours de la Cité craonnaise.
L’organisme devra assurer la tranquillité sur le territoire angevin: pas de brigandage, pas de tentative de prises de villes autres que Craon. Les membres de l‘organisme Pique-Sous s’engagent à vivre dans le respect des lois du Duché d’Anjou en Anjou, une fois les portes de Craon franchies.
L’organisme devra assurer la sécurité du territoire angevin si la souveraineté du pouvoir ducal angevin est menacée, si le Régnant légitime d’Anjou en fait la demande.


Article III : Des Droits et Restrictions du Duché d’Anjou :

Craon, la gestion qui en est faite, et sa population, ne relevant plus directement de l’Institution Ducale d’Anjou , le Duché d’Anjou ne peut plus:
Mettre en procès des individus présents à Craon.
Répondre aux traités d'extradition ou de coopération judiciaire avec les Duchés et Comtés extérieurs concernant les affaires craonnaises.


Article IV : Du non-respect des clauses de ce traité :

Si Pique-Sous a un retard dans le paiement tributaire, le Duché d’Anjou peut :
Exiger le paiement;
Poursuivre les responsables de l’organisme Pique-Sous ;
Résilier le présent traité, et entamer une procédure d’expulsion.


Si le Duché d’Anjou ne respecte pas ses obligations, Pique-Sous peut :
Demander l'exécution du traité (forcer le Duché à prendre rapidement les mesures nécessaires pour mettre sa politique en adéquation avec le présent traité).
Se départir du traité.
Casser le traité.

En cas de faute grave mettant le traité en péril, chaque partie peut demander des dommages-intérêts à l'autre partie, à condition de respecter des formes (envoi de mise en demeure).



Pour l'Anjou,
Finam de Montmorency.



Pour Pique-Sous,
L'Œsophage.