Le Traité de Maathis

[HRP] Je sais qu'il y avait un topic réservé à ce sujet, je ne le trouve pas désolée. Si vous le retrouvez, avisez-moi, je demanderai à fusionner les deux topics.

Edit : Ha, Ko l'a retrouvé mais c'est dans la partie HRP... donc je vais laisser mon topic ici.[/HRP]

Morena avait simplement arraché un avis public qu'elle avait vu en gargotte Franc-Comtoise. Elle était certaine que cela pouvait intéresser encore quelques (quoique probablement bien peu) personnes à la Grotte. Trop troublée probablement par ce qu'elle venait de voir à côté, elle se dépêcha dans sa besogne et fila.

Affiche Franc-Comtoise a écrit:

Comme vous pouvez le voir, le titre est aux pluriels, se qui laisse entrevoir qu'il y aura d'autre annulation similaire à celle-ci!

Le Chancelier vint afficher une déclaration d'annulation de traité entre la Franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Nous, Nynaeve87, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Nous, Leconquerant, Franc-Comte

Dans la grande sagesse qui nous habite, désirons annuler le traité de Coopération Judiciaire qui nous lie depuis le 24 Juin 1454. Cette annulation fait suite à un consentement commun. La raison étant l'entrée du Lyonnais-Dauphiné, le 2 Septembre 1454, parmi les signataires du Traité de Maathis (Global), dont est également signataire la Franche-Comté.

Le traité de Maathis rend donc l'ancien traité de coopération judiciaire obsolète et redondant.

Cette annulation du traité superflu n'a d'autre effet que l'annulation du dit traité.

Fait à Dole le 30 janvier 1457,

Pour la Franche-Comté,
Leconquerant, Franc-Comte


Wils0123, Chancelier de Franche-Comté




Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Nynaeve de Mornant,Gouverneur du Duché du Lyonnais-Dauphiné


Bastien d'Amilly,Vice-Chancelier

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire entre la Franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Comté de Franche-Comté,

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Dans leur sagesse, les sires Duncan_Idaho, Comte de Franche-Comté et Anthony de Massigny, dit le Wulfen, Gouverneur du grand Lyonnais-Dauphiné, conscient et de Raison selon l'esprit d'Aristote, mette, ici et présentement, exprimer leur volonté respective d'établir ce traité de coopération judiciaire liant les peuples de Franche-Comté et du Lyonnais-Dauphiné.

La Justice étant la première fonction des différents conseils, ce traité apportera souci au mécréant qui oserait se soustraire à la Justice des signataires.
Les différents conseils signataires, en tant que représentant respectifs de leur Duché/Comté renouvellent leurs voeux d'amitié et de respects réciproques.

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.


Article II- Procédure judiciaire relatif à ce traité.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

II-II. La procedure sera la suivante :
II-II-A. Accusation sur demande du Comté/Duché tenant juridiction pour le crime commis. Le procureur du Comté/Duché saisi devra suivre scrupuleusement l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur du Comté/Duché requerrant, et produire les témoignages demandés de celui-ci à son procès. Il devra en outre transmettre tous les détails du procès au Comté/Duché requerrant.
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction du Comté/Duché requerrant. Le Juge requis devra reproduire scrupuleusement la sentence du Juge du Comté/Duché requerrant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.


Article III:
III-I. Les différents conseils, représentants leur Duché/Comté ainsi que leur successeurs, dès la signature de ce-dit traité, engagent légalement et pleinement leur Duché/Comté à respecter ce traité.
III-II. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse etre trouvé.
III-III. Ce traité n'a d'incidence que sur le stricte domaine de la Justice.

Artcile IV: L'annulation du présent traité
IV-I. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante.
IV-II. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée a l'autre Comte . Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
IV-III. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
IV-IV. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.

Signé au Château de Lyon, Le 24 Juin 1454

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné, signés par
Anthony de Massigny, dit le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais-Dauphiné
et Alynerion, Vice-Chambellan du Lyonnais-Dauphiné.

Au nom du Comté de la Franche-Comté, signés par
Duncan_Idaho, Franc Comte
Bigmetal, Chancelier

Et alors ? ce n'est rien c'est même pire, pensa la fantômette, gratouillant dans ses poches déchirées. Ah voilà qui devrait les intéresser un peu plus.

Citation :

Signataires actuels du Traité de Maathis:

- Comté de Toulouse
- Comté du Limousin et de la Marche
- Comté du Périgord
- Duché de Bourgogne
- Duché de Champagne
- Duché de Savoie
- Duché d'Orléans
- Duché du Languedoc
- Duché du Lyonnais-Dauphiné
- Duché du Somerset
- Franche-Comté
- Royaume d'Aragon

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire


Art. 0 - Du préambule

Les hautes parties contractantes :
- Dame Armoria d'Ylfan[, Régente de Bourgogne,
- Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
- Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne ,
- Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
- Dame Boubou, Duchesse de Touraine,
- Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin,
- Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,
- Dame Mylena, Franc Comtesse,
- Dame Kirah, Régente de Normandie,
- Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon,
- Messire Guilhem TT de Tréviers, Comte du Languedoc,
- Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans,
- Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset,
- Messire Ben-Elazar Kamps, Coms de Tolosa

Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière récipropre, suivant les termes suivants.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

Art. 7 - De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.

Art. 8 - De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.


Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargottes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Art. 10 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale statuant en premier et dernier ressort.


Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grâce 1454.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.
- Alynerion de Fontager, Chambellan

Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché de Champagne:
-Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
-Dame Amarie, Chambellan de Champagne

Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, Comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grâce MCDLIV,


Signé au château de Limoges, le 23 octobre 1454
Au nom du Comté du Limousin:
-le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche
-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche



Signé au château de Chambéry, le 23 Janvier 1455
Au nom du duché de Savoie :
- le Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie
-la Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie


Au nom du duché de Bourgogne :
-la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne
-Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne
-la Dame Juliette, Ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et Vice Chambellan de Bourgogne
- Messire Coluche, Ambassadeur bourguignon en Champagne
- Messire Ombre02, Ambassadeur bourguignon Lyonnais Dauphiné
- Messire Thomus88, Ambassadeur Bourguignon en Savoie


Au nom de la Franche-Comté :
-la Dame Mylena, Franc Comtesse
-le Sire Rhuyzar, Chancelier de Franche-Comté


Au nom du Royaume d'Aragon :
Fait et signé au château de Saragosse par Don Anzo, gouverneur du Royaume d'Aragon le vingt-et-unième de mars de l'an 1455.
- Don Ubaldo, Chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadeur extraordinaire dans les duchés et comté du SERG sans Ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Sorkunde, Vice-chambellan du Royaume d'Aragon et Ambassadrice extraordinaire dans les duchés et comtés français sans Ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Lady_marim, Ambassadrice aragonaise en Champagne et en Normandie
- Don Juanva, Ambassadeur aragonais en Lyonnais-Dauphiné


A nom du Duché du Languedoc
Le 6 Avril 1455
-Messire Guilhem TT de Tréviers, Comte du Languedoc
-Messire Tockelefrogeron, Chambellan du Languedoc


Signé au château d'Orléans, le 10 Avril 1455
Au nom du duché d'Orléans :
-Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans.
-Dame Jades, Chambellan d'Orléans.
-Monseigneur Gedeon de la Motte Josserand, Ambassadeur Orléanais.


Au nom du duché du Somerset:
Signé à Bristol le 10 mai 1455
-Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset, Baron de Churchdown



Au non du Comtat de Tolosa:
Signé à Toulouse le 23 septembre 1456
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Chancelière du Comté de Toulouse

Morticia sourit, ces gamins croyaient avoir affaire à une bonne nouvelle ils se plantaient. Muhahahaha au contraire c'était pire. Des traités de coopérations judiciaires seraient certainement annulés puisque obsolètes à cause de l'existence du traité global ou traité de Maathis. Désormais la justice ne compterait plus que sur lui ; il faudrait s'y résoudre.

Dans sa jeunesse elle avait pu en parcourir les lignes et cette Mylena comtoise elle s'en souvenait comme si c'était hier.

Ce n'était pas un bon présage. Elle quitta vite les lieux en prenant soin d'afficher le traité Maathis.